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Responsabilité

1. Contenu de l’offre en ligne

L’auteur décline toute responsabilité envers l’actualité, l’exactitude, l’exhaustivité ou la qualité des informations mises à disposition. Toute exigence en matière de responsabilité visant l’auteur, se rapportant à des dégâts de nature matérielle ou intellectuelle, causées par l’utilisation ou la non-utilisation de l’information ou par l’utilisation d’informations incorrectes ou incomplètes, sont en principe exclues, dans la mesure où les auteurs ne sont la cause d’aucune erreur volontaire démontrable ou d’une faute grossière par négligence.

Toutes les offres sont sans engagement. L’auteur se réserve expressément le droit de compléter, d’annuler ou de cesser la publication temporaire ou décisive de parties de pages ou l’offre complète sans remarque préalable.

2. Références et liens
Lors de référence directe ou indirecte à des sites Web étrangers ("hyperliens") hors du domaine de responsabilité de l’auteur, la responsabilité de l’auteur serait engagée exclusivement au cas où celui-ci aurait eu connaissance des contenus où il lui serait techniquement possible et raisonnable d’empêcher l’utilisation en cas de contenu illicite.

L’auteur déclare expressément qu’au moment de la connexion des liens, aucun contenu illicite sur la page à relier n’était reconnaissable. L’auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus ou les droits d’auteur des pages liées ou référencées. C’est pourquoi il se distancie expressément de tous les contenus de toutes les pages liées ou référencées qui ont été modifiées après l’établissement du lien. Cette constatation vaut pour tous les liens et références à l’intérieur de sa propre offre Internet ainsi que pour les entrées étrangères dans les livres d’hôtes, forums de discussion, listes de liens, listes de mailings créés par l’auteur ainsi que dans tous les autres forums de banques de données dont il est possible d’avoir accès aux contenus externes. En ce qui concerne les contenus illégaux, erronés ou incomplets, et notamment pour les lésions qui proviennent de l’utilisation ou de la non-utilisation d’informations fournies de cette manière, seul le concepteur de la page référencée en porte la responsabilité, et non celui qui fait simplement référence, via des liens, à sa publication respective.

3. Droits d’auteur et de marques intellectuelles
L’auteur s’efforce, dans toutes les publications, de tenir compte des droits d’auteur dans toutes les publications en ce qui concerne les images utilisées, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes réalisés par lui-même, ainsi que les images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés sans licence.

Tous les droits d’auteur et marques intellectuelles à l’intérieur de l’offre Internet nommée et droits d’auteurs et marques intellectuelles protégés les cas échéant par des tiers sont soumis de manière illimitée aux conditions 
de chaque marque intellectuelle et aux droits de propriété de chaque propriétaire indiqué. Une simple dénomination ne permet pas de conclure que la marque intellectuelle n’est pas protégée par des droits d’auteur!

Le copyright des contenus publiés par l’auteur appartient uniquement à l’auteur des pages. Sa multiplication ou l’utilisation de tels graphiques images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes sous forme électronique ou publication imprimée n’est pas autorisée sans accord exprès de l’auteur.

4. Protection des données
Dans la mesure où, dans le cadre de l’offre Internet, il est possible d’introduire des données personnelles ou commerciales (adresses e-mail, noms, adresses), l’indication du prix de ces données est purement facultative de la part de l’utilisateur, et ce de manière expresse. La prise en compte et le paiement de tous les services offerts – dans la mesure où ceci est possible et raisonnable sur le plan technique – même sans indication de telles données, resp. sous forme de données rendues anonymes ou d’un pseudonyme, est autorisée. L’utilisation des données de contact dans le cadre de l’impressum ou de données de contact comparables publiées telles qu’adresses postales, numéros de fax et de téléphone ainsi qu’adresses e-mail par des tiers destinés à l’envoi d’informations non expressément demandées n’est pas autorisée. Les étapes juridiques à entreprendre contre l’expéditeur d’e-mails du genre spam sont expressément réservées en cas de violation de cette interdiction.

 

5. Entrée en vigueur juridique de cette exclusion de responsabilité
Cette exclusion de responsabilité doit être considérée comme faisant partie intégrante de l’offre Internet pour laquelle cette page a été référencée. Dans la mesure où des parties ou des formulations partielles de ce texte ne devaient pas, plus ou pas entièrement correspondre aux bases juridiques, les parties restantes du document ne sont pas concernées dans leur contenu et leur validité.

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